Support et aide à une vérification fiscale
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N’attendez-pas !
Chaque année, des milliers d’entreprises font face à l’épreuve redoutée de la vérification fiscale. CARRI-M Développement comptable St-Eustache se présente comme support pour les entrepreneurs et les sociétés en quête de soutien et d’assistance lors de ces procédures souvent complexes et stressantes. Avec une expertise pointue et une approche humaine, nous sommes heureux de vous apporter notre aide.
Lorsqu’une entreprise ou un particulier au Québec fait l’objet d’une vérification fiscale par Revenu Québec, il est essentiel de bien se préparer et d’obtenir un soutien adéquat pour naviguer ce processus de manière efficace. Voici comment les services comptables peuvent offrir un soutien et une aide précieuse lors d’une vérification fiscale :
1. Préparation des documents :
- Le comptable aide à rassembler, organiser et présenter tous les documents financiers requis par Revenu Québec pour la vérification. Cela peut inclure les déclarations de revenus, les livres comptables, les factures, les relevés bancaires, les registres de paie, les états financiers, et tout autre document pertinent. Une documentation complète et bien organisée peut grandement faciliter le processus de vérification.
2. Révision des dossiers :
- Avant la vérification, le comptable effectue une révision approfondie des dossiers fiscaux et comptables de l'entreprise ou du particulier pour identifier et rectifier toute anomalie ou erreur potentielle. Cela permet de corriger toute incohérence avant que les vérificateurs ne les découvrent, ce qui peut réduire le risque de pénalités.
3. Communication avec Revenu Québec :
- Le comptable peut agir comme intermédiaire entre le contribuable et Revenu Québec, répondant aux questions des vérificateurs, fournissant des explications détaillées sur les transactions ou les pratiques comptables, et négociant au besoin. Le comptable veille à ce que toutes les communications soient claires, précises et dans le meilleur intérêt du client.
4. Analyse et stratégie :
- Le comptable évalue l'étendue de la vérification et identifie les domaines à risque potentiel. Il élabore une stratégie pour répondre aux points soulevés par les vérificateurs et minimise l'impact fiscal potentiel. Cela peut inclure la préparation d'arguments pour justifier certaines déductions, crédits ou positions fiscales prises dans les déclarations de revenus.
5. Assistance lors des rencontres :
- Le comptable peut accompagner le client lors des rencontres avec les vérificateurs de Revenu Québec, que ce soit pour des entrevues ou des réunions pour discuter des résultats de la vérification. Le comptable peut également conseiller le client sur la manière de répondre aux questions des vérificateurs.
6. Gestion des résultats de la vérification :
- Après la vérification, si Revenu Québec propose un ajustement des déclarations fiscales, le comptable aide à comprendre les résultats et les implications financières. Il peut également conseiller sur les options disponibles, comme l'acceptation des ajustements, la négociation pour réduire les montants, ou le dépôt d'une objection si les résultats semblent incorrects ou injustifiés.
7. Planification pour l'avenir :
- En fonction des conclusions de la vérification, le comptable peut recommander des améliorations aux pratiques comptables et fiscales du client pour éviter de futurs problèmes. Cela peut inclure la mise en place de meilleures procédures de tenue de livres, des ajustements dans les déclarations fiscales futures, et une formation continue pour rester en conformité avec les lois fiscales.
Objection et recours :
- Si le client estime que les résultats de la vérification sont incorrects, le comptable peut aider à préparer et soumettre une objection formelle à Revenu Québec. Le comptable peut également représenter le client lors de discussions ou d'audiences avec les autorités fiscales, et conseiller sur les étapes à suivre si l'affaire devait être portée devant un tribunal fiscal.
Le rôle crucial de CARRI-M
L’approche de CARRI-M repose sur une méthodologie claire: analyse; planification; exécution. Dès le premier contact, l’équipe évalue minutieusement votre situation afin d’établir un diagnostic précis. Ce n’est qu’après cette étape cruciale que le plan d’action est élaboré. Un plan taillé sur mesure pour répondre aux exigences spécifiques de votre dossier fiscal.
